Au-delà de l’optimisation et la sécurisation du CIR, ACIES contribue à l’évolution de la stratégie de financement de la Recherche
Depuis 2001, ACIES accompagne un grand groupe industriel international, leader sur son marché, dont le Chiffre d’affaires est supérieur à 10 milliards d’euros. La mission d’ACIES :
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Identifier et qualifier auprès de plus de 100 interlocuteurs scientifiques l’ensemble des projets de recherche de 5 business units réparties sur 10 filiales.
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Valoriser les coûts éligibles de ces projets en collaboration avec les Responsables Financiers de chaque filiale.
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Mettre en valeur les aspects scientifiques des projets avec les Responsables Techniques.
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Mettre en place un plan qualité pour améliorer le pilotage de la mission (création de tableaux de bord, reportings, procédures, structure documentaire…).
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Déterminer le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) sur la base des coûts de recherche.
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Préconiser les meilleures stratégies au service fiscal de ce groupe sur la base de l’analyse des flux de recherche.
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Vérifier la cohérence des approches comptables et fiscales des frais de développement inscrits à l’actif du bilan.
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Faire agréer auprès du ministère de la Recherche les prestataires de recherche français ou européens.
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Constituer la documentation technique et financière justificative pour chaque filiale.
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Assister chacune des filiales lors des contrôles de l’Administration fiscale ou du ministère de la Recherche.
Résultats
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La sécurisation de plus de 95 millions d’euros de CIR, sans aucun redressement fiscal lors des contrôles opérés par l’Administration, et une optimisation moyenne du montant du CIR de 20 %.
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Une capitalisation des connaissances et une nouvelle orientation des décisions opérationnelles de la R&D.
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Plus de 25 interlocuteurs scientifiques et 15 interlocuteurs financiers formés à l’optimisation et à la sécurisation du Crédit d’Impôt Recherche.
Management de la Recherche et de l’Innovation
ACIES, partenaire de SPIDIA* (7e PCRDT), un projet à la pointe de la
recherche européenne
Objectifs et caractéristiques du projet
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Projet collaboratif réunissant des PME hi-tech, des industriels et des centres de recherche publics et privés, SPIDIA est un projet de recherche visant à accroître l’efficacité du diagnostic in-vitro en Europe par la création de nouvelles normes pour le prélèvement, la manipulation et le traitement d’échantillons de sang, tissu, tumeur et autres. La durée prévue du projet est de 48 mois et son budget total est de plus de 13 millions d’euros. Le consortium, composé d’un ensemble de 16 entreprises et instituts de recherche issus de 11 pays, est conduit par QIAGEN, une des plus importantes sociétés de biotechnologie en Europe et le leader mondial des technologies d’échantillonnage et d’analyse moléculaire.
La mission d’ACIES
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Dans le montage de la proposition, ACIES a proposé l’ajout de partenaires de manière à consolider le consortium, et conseillé ses interlocuteurs dans la mise en cohérence des contenus scientifiques et non-scientifiques avec les exigences de la Commission Européenne
(CE). Le rapport d’évaluation des experts communautaires a attribué à la proposition la note de 14 sur 15, dont 4,5 sur 5 pour la partie
Management conçue par ACIES et validée par les partenaires, et 5 sur 5 pour la partie Impact.
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ACIES a également joué un rôle dans la finalisation des négociations en contribuant de manière décisive aux reconfigurations budgétaires, scientifiques et organisationnelles du projet.
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Enfin, ACIES, devenu partenaire Management de ce projet à la pointe de la recherche européenne, met en place l’ensemble des méthodes
et outils managériaux conformément aux attentes de la CE en termes de contenu et de délai. Dans ce cadre, ACIES contribue également à
la mise en oeuvre de processus opérationnels et décisionnels efficaces en mettant notamment en place, à destination des partenaires, des sessions de formation en lien direct avec le projet garantissant le respect des règles du 7e PCRDT.
* Standardisation and improvement of generic pre-analytical procedures and tools for in vitro diagnostics.
Valorisation des connaissances
Transfert de connaissance
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Conception et animation de formations pour FRANCIS LEFEBVRE FORMATION sur l’optimisation et la sécurisation du Crédit d’Impôt Recherche. Formations destinées aux Responsables fiscaux, financiers et comptables, Directeurs de département R&D des entreprises, Experts-Comptables, Avocats d’affaires.
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Conception et animation de formations en management de projets européens, management de la Recherche, etc. Formations destinées aux Coordinateurs de projets, Porteurs de projets, Assistants administratifs projets, Contrôleurs de gestion de projets internationaux.
Évènements professionnels
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Co-production de conférences, petits-déjeuners et débats en partenariat avec Les Echos, la DFCG, BioVision/BioSquare, FutuRIS/ANRT, le MEDEF, le Réseau CURIE, des organisations professionnelles (SYNTEC, SITELESC, UNITEX, etc.).
Publications
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Conception-rédaction de publications : la « Lettre d’information de la Fiscalité de la Recherche », la « Lettre de la Valorisation de la Recherche », le livret « Quatre questions autour du capital immatériel », guides du Crédit d’Impôt Recherche destinés aux organisations professionnelles…
